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Sous-traitants

Projet — à relire par un juriste avant l’ouverture publique.

Les prestataires de l’éditeur

Hébergement du serveur et de la base — [À COMPLÉTER].

Copie hors site des sauvegardes — [À COMPLÉTER] (chiffrée avant de partir).

Paiement des abonnements — Stripe (UE / États-Unis ; PCI-DSS, clauses contractuelles types).

Envoi des courriels — [À COMPLÉTER].

Assistant IA — le fournisseur que la société choisit elle-même, sous son propre contrat avec lui ; le lieu de traitement de chaque fournisseur est affiché là où il se choisit.

Changements

Un nouveau sous-traitant est annoncé sur cette page avant d’être utilisé.

Version 2026-09-27-draft