Sous-traitants
Projet — à relire par un juriste avant l’ouverture publique.
Les prestataires de l’éditeur
Hébergement du serveur et de la base — [À COMPLÉTER].
Copie hors site des sauvegardes — [À COMPLÉTER] (chiffrée avant de partir).
Paiement des abonnements — Stripe (UE / États-Unis ; PCI-DSS, clauses contractuelles types).
Envoi des courriels — [À COMPLÉTER].
Assistant IA — le fournisseur que la société choisit elle-même, sous son propre contrat avec lui ; le lieu de traitement de chaque fournisseur est affiché là où il se choisit.
Changements
Un nouveau sous-traitant est annoncé sur cette page avant d’être utilisé.
Version 2026-09-27-draft